Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUNY
CLUNY FINANCE S.A

Numéro de dépôt :
93497295
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque CLUNY

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CLUNY FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLUNY FINANCE domicilié(e) 96 Rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 539 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUNY FINANCE S.A - France.

La marque CLUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 32 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUNY est expirée depuis le 20 décembre 2003.

CLUNY FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : DECOUVREZ INTERNET SANS ETRE OBLIGE DE VOUS CONNCECTER , ART & EMBLEMES , SAPITEUR & STOCKS , FINANCIERE DE CLUNY


CLUNY FINANCE S.A - 96 Rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France - SIREN 390539906


CLUNY FINANCE S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

- Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques - Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.